Expertise Loi ALUR

Loi ALUR – article 173

Recours à un BE certifié

 

La loi Alur soumet les projets de construction ou de lotissement prévus dans un secteur d’information sur les sols, dès leur conception, au contrôle d’un bureau d’études (BE) certifié dans le domaine des sites et sols pollués (art. L. 556-2 du code de l’environnement).

Le maître d’ouvrage doit fournir, dans son dossier de demande de permis de construire ou d’aménager, une attestation par laquelle le BE garantit la réalisation d’une étude des sols établissant les mesures de gestion de la pollution à mettre en œuvre pour assurer la compatibilité entre l’usage futur et l’état des sols.

Une norme définie par arrêté du ministre chargé de l’environnement, ou équivalent, fixera les conditions de certification du bureau d’études.

Par exception, l’attestation n’est pas exigée de la personne bénéficiaire d’une expropriation pour cause d’utilité publique, dès lors que l’opération a donné lieu à la publication d’une déclaration d’utilité publique. Elle n’est pas imposée non plus lors du dépôt de la demande de permis de construire, si la construction projetée est située dans le périmètre d’un lotissement autorisé ayant déjà fait l’objet d’une telle attestation.

Ces dispositions qui ne font pas obstacle aux dispositions spécifiques sur la pollution des sols déjà prévues dans les documents d’urbanisme seront précisées par décret.

 

Outre une information améliorée, la loi Alur facilite la remise en état et la gestion des sites et sols pollués, et redéploye les responsabilités administrative et civile des opérateurs.

 

La pollution des sols mentionnée dans cet article ne s’arrête pas aux divers effluents que rejettent l’industrie sur les sols de ses usines.

La notion de pollution du sol désigne toutes les formes de pollution touchant n’importe quel type de sol (agricole, forestier, urbain…).

Un sol pollué devient à son tour une source possible de diffusion directe ou indirecte de polluants dans l’environnementvia l’eau, les envols de poussières, émanations gazeuses ou via une re- concentration et transfert de polluants par des organismes vivants (bactéries, champignons, plantes à leur tour mangés par des animaux).

Dans nos maisons (et au travail), nous baignons chaque jour dans un environnement électromagnétique naturel et artificiel. Si la vie est née et est entretenue grâce à l’ambiance électromagnétique naturelle de notre terre, la santé des êtres vivants peut être mise en danger lorsqu’ils sont en présence d’ondes électromagnétiques et de nuisances artificielles.

Le terrain sur lequel sera construit l’habitat – avec ou sans construction – est soumis à la pollution.

Nuisances naturelles et pollution

Lorsqu’un bâtiment se trouve sur une zone de faille, il subit :

  • un dégagement de différents gaz : radon, thoron, CO2, CH4, H, He… dont certains, comme le radon, sont nocifs.

  • des émissions d’ondes électromagnétiques pulsées à basse fréquence (de quelques hertz à plusieurs kilohertz).

  • de faibles mouvements du sol qui peuvent provoquer de petites fissures.

 

Ce sont là des phénomènes naturels qui existent depuis l’origine de la Terre. 


Nuisances technologiques

Au delà de ces nuisances naturelles se sont développées, des perturbations électromagnétiques directement liées à l’activité humaine et à l’accroissement de l’utilisation des technologies.

Ainsi, les êtres vivants reçoivent une nouvelle forme de pollution, qui peut-être véhiculée par les phénomènes naturels du sous-sol : les perturbations liées à un pylône haute tension ou à une antenne-relais GSM sont véhiculées par le réseau tellurique.

La propagation de ces énergies négatives sera donc influencée par la géologie: croisement de failles, circulation de l’eau, nature des roches, par la forme des pylônes (particulièrement leur hauteur), par l’emplacement des mises à la terre et par la puissance des émetteurs et les fréquences concernées.

Le cumul de ces facteurs entraîne une augmentation des perturbations.

Cette forme de pollution, propagée par les failles du sol, constitue un phénomène relativement nouveau qui est lié à la saturation du sol. Jusqu’à présent la terre pouvait absorber une certaine dose de rayonnement électromagnétique, ces perturbations étaient alors sans effet ou de moindre incidence.

Mais depuis que notre planète est saturée de produits chimiques, bombardée de rayonnements divers de toute part, elle n’a plus la capacité de les absorber. Ces champs « courent » alors le long des lignes de faille et de cours d’eau.

 

Le Stress pathogène

Un point pathogène est un endroit négatif pour la croissance de la vie sur terre. L’équilibre naturel y est perturbé et les organismes vivants ne peuvent évoluer normalement.

Un grand nombre de médecins, d’architectes et de physiciens ont mis en évidence les relations entre le stress pathogène engendré par des phénomènes géobiologiques présents sur un lieu et l’état de santé des personnes qui y vivent.

Les endroits sur lesquels il ne fait pas bon de vivre sont ceux où sont présents un ou plusieurs phénomènes parmi :

– les courants d’eau souterrains

– les failles géologiques

– les cavités

– les perturbations du champ magnétique terrestre

– les réseaux telluriques (dont les principaux sont les réseaux Hartmann, Curry, Sacré et Diagonal)

– la radioactivité

– les phénomènes vibratoires dits subtils, car invisibles à l’oeil nu

– les champs électromagnétiques artificiels

 

La végétation située à proximité d’un point pathogène peut avoir des problèmes de croissance. Une haie peut ne pas pousser là où de l’eau passe. Un arbre fruitier sera penché ou grandira en tournant sur lui-même. Les animaux de fermes confrontés à un stress pathogène présentent des troubles immunitaires, des mammites chroniques, de l’eczéma…

Les habitants d’une maison dont les zones de repos sont traversées par des points pathogènes se plaignent souvent d’insomnie, d’irritabilité, de stress, de fatigue chronique, d’affaiblissement immunitaire, de décalcification osseuse, de perte de cheveux, de cauchemars…

Passer de longues heures dans de tels endroits peut être un facteur aggravant pour l’état de la santé.

L’analyse géobiologique permet de localiser ces stress pathogènes et de trouver le moyen d’y remédier avant la construction et bien évidemment après…

GAIA/BIOS intervient sur ces problématiques de pollution et vous proposera son expertise. CONTACT

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